Catégorie : Les Sties

On a vu que la Justice était isolée du gouvernement. Que les reconnus coupables doivent payer pour l’administration de la justice. Mais pour les personnes qui ont à exécuter les œuvres nécessaires à cette justice, comment procèdent-ils?

Tout d’abord, la police est un organisme d’État géré par un conseil d’administration élu par les citoyens. Le mandat de la police consiste en 3 volets:

• Faire respecter les lois votées par le Conseil des Sages
• Maintenir la paix dans la société par le respect des institutions
• Enquêter sur les écarts de conduite des citoyens pour soumettre les preuves aux tribunaux, en toute impartialité.

On finance les opérations policières par un pourcentage du revenu des citoyens, appliqué lors de la déclaration annuelle de revenus. La paix sociale est essentielle chez les Sties. Les pouvoirs des policiers sont considérables pour être en équilibre avec les droits étendus des Stiesiens. Aussi à de grands pouvoirs incombent de grandes responsabilités et de grandes réprimandes en cas d’abus de pouvoir. Ainsi un policier qui a outrepassé les droits d’un citoyen sans motif valable peut-il être non seulement démis du poste de policier, mais, à l’extrême, être dépossédé de toutes ses possessions terrestres.

Le processus d’embauche des policiers débute par une évaluation psychologique, qui doit être reprise aux 3 ans, ou plus le cas échéant. C’est une condition de base, primordiale à l’examen physique. On ne donne pas des pouvoirs extraordinaires à des individus instables, encore moins une arme. Ceci est en surplus d’une évaluation annuelle globale du policier qui est obligatoire pour chaque policier.

C’est mettre beaucoup de sérieux dans l’administration du travail des policiers.

Les délibérations du Conseil de la Police sont secrètes. Mais une plainte faite eut égard au comportement d’un policier, doit être immédiatement soumise au conseil qui prendra les dispositions nécessaires pour prouver la justesse de la plainte. À partir du moment où les faits apportent un certain degré de véracité, l’affaire est transmise à la Justice des tribunaux, qui eux sont publiques.

Bertrand (BDmoi)

Le législatif et l’exécutif de la justice sont séparés. Le Conseil des Sages est responsable de l’élaboration, de la discussion et du référendum nécessaire à la promulgation finale des lois. C’est là la responsabilité totale du Conseil des Sages, dont les réunions sont télédiffusées en temps réel et en différé. Rien ne peut être secret. Étant donné que les lois chez les STIES doivent être des principes, élaborés dans un langage qu’un jeune de 16 ans puisse appréhender et que l’ensemble des lois doit pouvoir être enseigné en 2 ans, Il est évident qu’une ancienne loi doit être abolie sans quoi on ne peut rajouter de nouvelle loi. Cela permet l’élagage de lois rendues non nécessaires par l’évolution de la société.

Là où la justice est le plus originale c’est dans la structure et l’organisation de de l’administration de la justice. C’est une organisation d’état, gérée par un conseil d’administration de 7 personnes élues pour 7 ans, 1 personne remplacée par année. Le conseil d’administration nomme les juges pour un mandat renouvelable de 20 ans. La particularité première de la justice stie c’est que le perdant du procès doit payer les frais inhérents au procès, tous les frais, avocats et administration, en plus des amendes le cas échéant.

Ça c’est mettre du sérieux dans la justice. Un procès doit avoir lieu dans le délai d’un an de l’accusation. Quand, selon la charte des citoyens un citoyen est reconnu coupable et dépossédé de tous ses biens terrestres, la ponction pour les frais est faite préalablement. Advenant que le citoyen n’est pas en état de payer les frais du procès, son statut de citoyen lui est retiré et il travaille, au salaire médian, en prison jusqu’à extinction de sa dette.

Donc la justice procède de la connaissance des lois (apprises pour passer le test de citoyen), de l’administration de la justice sans frais pour la société et dans des délais raisonnables.

Quiconque est convaincu de parjure est immédiatement déchu du titre de citoyen et continuera pour une période de 3 ans de travailler en prison pour un salaire médian. Donc il paiera sa dette à la société.

Chez les STIES l’égalité de tous est un fait accompli. La justice est aveugle et les cas sont jugés chacun au mérite selon les lois en vigueur. Le précédents n’ont pas leur place chez les STIES. On ne doit juger chaque situation au mérite et selon les faits prouvés.

Voilà pour le ministère de la Justice.

 

Vos commentaires sont les bienvenus et pourraient être rajoutés au texte initial si cela rajoute.

 

Bertrand (BDmoi)

 

Modulant les institutions et les droits et devoirs des citoyens cette charte, soumise au deux premières, est amendable seulement par référendum qui ne peut être demandé que par 20% des citoyens qui défraient 50% de la somme exigible pour tenir untel référendum.

Qu’est-ce qu’un citoyen? Qu’est-ce qui le distingue d’un vivant? Tout d’abord il a atteint la majorité. Celle-ci survient à 18 ans ou après, alors qu’il a répondu au test de la citoyenneté et passé la marque minimale de points.

Ensuite, un citoyen, est un individu qui a droit de vote, droit de demander un référendum, et qui a rempli tous ses devoirs de citoyen. C’est aussi un individu qui n’est sous le coup d’un emprisonnement ou d’une liberté sous conditions.

Le fait d’être mis en accusation n’enlève pas la qualité de citoyen mais, toute condamnation pénale entraîne la perte du privilège de citoyen.

Principes de base de la Charte de citoyen.

1. Le fait, pour un citoyen, de porter atteinte physique non-désirée par l’autre citoyen, amène automatiquement la dépossession terrestre. En clair, en plus de perdre son statut de citoyen, l’individu perd la possession de tous ses biens au profit de la personne atteinte, moins les frais.
2. Un citoyen qui cause un tort moral ou économique à un autre citoyen, doit réparer ce tort avec des frais de dommages exemplaires. Il peut voir son statut de citoyen suspendu pour un temps plus ou moins long, selon la gravité de l’offense.
3. Le non-respect contractuel d’un citoyen envers un autre citoyen ou la société, amène des sanctions jugées adéquates mais non physiques, et peut se solder par une amende ou un emprisonnement.
4. Les devoirs du citoyen sont simples: réussir l’examen d’entrée et payer ses impôts à date fixée selon la loi de l’impôt.
5. L’examen d’entrée est accompli après avoir passé un période minimale de 2 ans de cours sur toutes les lois du pays. Celles-ci doivent être rédigées dans un langage compréhensible par un individu de 16 ans moyen et être comprises dans un cursus de 2 ans d’apprentissage.
6. L’ensemble des citoyens votent aux deux ans pour élire le conseil des Sages. 1/3 du conseil est remplacé à tous les 2 ans. Le mandat, non-renouvelable d’un élu est de 6 ans. Le conseil des Sages est composé de 99 membres qui ont pour mandat de voter les lois à être soumise aux référendums mensuels, tenus sur internet, le 1er jour du mois, qui est dorénavant déclaré jour du citoyen.
7. Finalement on délègue à chacun des élus le devoir de représenter les citoyens, tous les citoyens. Les élus sont tenus responsables de leur vote et peuvent en être questionné.

Cette charte des citoyens est la clé qui permet les autres lois et les institutions qui en découleront.

Tous les sties sont égaux. La Stiesie est un pays nordique, qui, de ses origines, a dû privilégier l’entraide pour faire face aux conditions climatiques. Donc le principe supérieur de la Stiesie est l’égalité entre tous. Égalité devant les institutions et devant la loi.

Trois Chartes surplombent le paysage stie.

1. La charte des droits et libertés
2. La charte des vivants
3. La charte du citoyen

Ces trois chartes sont incluses dans la constitution et forment le noyau de l’organisation sociale de la Stiesie. Elles sont amendables par décision du Conseil des Sages approuvées par référendum.

Charte des droits et libertés

• Chacun a droit à la différence. Cette différence ne doit en aucun temps brimer la différence de l’autre. En contrepartie, on se doit d’accepter la différence de l’autre. Cette différence se doit de n’être pas signe d’appartenance à un groupe quel qu’il soit.
• Cette Charte a préséance sur toutes les autres lois et chartes

La Charte des Vivants

• UN vivant est un humain,né à l’autonomie physique. L’autonomie physique est ne pas être relié physiquement à un autre humain pour survivre.
• La notion d’être viable mais relié à un autre humain n’est pas déclaration de vivant.
• Tout vivant a droit à sa vie. Il n’en détermine pas la venue mais peut en déterminer la terminaison, de sa propre et unique volonté. Cependant il ne peut demander à un tiers de mettre fin à sa vie, à moins d’être lucide et affligé de douleurs physiques ou morales intolérables. En contrepartie, la société Stie a l’obligation de fournir tous les moyens disponibles pour alléger cette douleur physique ou morale.
• En cas de terminaison volontaire de vie, à moins qu’il ne soit prévu dans un contrat, le volontaire est présumé sous tutelle de l’État. Ce contrat doit être pris avec l’État et doit être homologué dans le registre.
• La Charte des Vivants est soumise à l’interprétation de la charte des Droits et Libertés.

La Charte des citoyens, par son amplitude, fait l’objet d’un texte distinct mais est soumis à l’interprétation des deux chartes prédominantes  et doit être évaluée en conséquence.

 

Voir Les Sties La charte du citoyen

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Les Sties sont un peuple imaginaire, d’accord je délire, qui fonctionnent selon des principes et non selon les traditions. Ainsi pour faire évoluer la société dans un sens ou dans l’autre il faut discuter des principes qui sous-tendent les besoins de changement. Ils ont une particularité précise, c’est que tout peut se dire. La liberté d’expression est totale, la condition en étant que chaque parole débute implicitement par “et si…”. Exemple: et si on permettait aux gens de choisir le moment de leur mort? Alors s’ensuit des discussions profondes qui rarement déboulent sur des extrêmes émotifs ou impulsifs. C’est dans leur culture.

Ainsi, au fil de ce blogue, je vais faire un portrait de cette société, de ses institutions et de ses lois, son organisation sociale. Toujours garder à l’esprit que ce monde idéal est un monde de principes. Le principe suprême, qui supplante tous les autres, consiste en l’égalité de tous. Égalité de droits, égalité devant la loi et devant les autres humains. Toutes les différences personnelles sont permises mais sont égales en droit donc il n’y a pas de règlements qui légifèrent les en statuant. C’est une société basée sur les principes et les tribunaux tranchent en mettant de l’avant les principes retenus. Voyons où cela peut nous mener.

Tout d’abord il y a 3 chartes en vigueur dans le monde des Sties, la Stiesie: charte des droits et libertés, charte du vivant et charte du citoyen. Chacune étant assujettie à la précédente.

 

Laissez-moi vos questions et commentaires car ils serviront à élaborer ce qui s’en vient. J’ai une idée globale du développement mais tant de choses peuvent être d’importance que je ne vois pas. Vos apports sont les bienvenus.

Bertrand Dugré