Modulant les institutions et les droits et devoirs des citoyens cette charte, soumise au deux premières, est amendable seulement par référendum qui ne peut être demandé que par 20% des citoyens qui défraient 50% de la somme exigible pour tenir untel référendum.
Qu’est-ce qu’un citoyen? Qu’est-ce qui le distingue d’un vivant? Tout d’abord il a atteint la majorité. Celle-ci survient à 18 ans ou après, alors qu’il a répondu au test de la citoyenneté et passé la marque minimale de points.
Ensuite, un citoyen, est un individu qui a droit de vote, droit de demander un référendum, et qui a rempli tous ses devoirs de citoyen. C’est aussi un individu qui n’est sous le coup d’un emprisonnement ou d’une liberté sous conditions.
Le fait d’être mis en accusation n’enlève pas la qualité de citoyen mais, toute condamnation pénale entraîne la perte du privilège de citoyen.
Principes de base de la Charte de citoyen.
- Le fait, pour un citoyen, de porter atteinte physique non-désirée par l’autre citoyen, amène automatiquement la dépossession terrestre. En clair, en plus de perdre son statut de citoyen, l’individu perd la possession de tous ses biens au profit de la personne atteinte, moins les frais.
- Un citoyen qui cause un tort moral ou économique à un autre citoyen, doit réparer ce tort avec des frais de dommages exemplaires. Il peut voir son statut de citoyen suspendu pour un temps plus ou moins long, selon la gravité de l’offense.
- Le non-respect contractuel d’un citoyen envers un autre citoyen ou la société, amène des sanctions jugées adéquates mais non physiques, et peut se solder par une amende ou un emprisonnement.
- Les devoirs du citoyen sont simples: réussir l’examen d’entrée et payer ses impôts à date fixée selon la loi de l’impôt.
- L’examen d’entrée est accompli après avoir passé un période minimale de 2 ans de cours sur toutes les lois du pays. Celles-ci doivent être rédigées dans un langage compréhensible par un individu de 16 ans moyen et être comprises dans un cursus de 2 ans d’apprentissage.
- L’ensemble des citoyens votent aux deux ans pour élire le conseil des Sages. 1/3 du conseil est remplacé à tous les 2 ans. Le mandat, non-renouvelable d’un élu est de 6 ans. Le conseil des Sages est composé de 99 membres qui ont pour mandat de voter les lois à être soumise aux référendums mensuels, tenus sur internet, le 1er jour du mois, qui est dorénavant déclaré jour du citoyen.
- Finalement on délègue à chacun des élus le devoir de représenter les citoyens, tous les citoyens. Les élus sont tenus responsables de leur vote et peuvent en être questionné.
Cette charte des citoyens est la clé qui permet les autres lois et les institutions qui en découleront.